Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.ch-digne.fr
Les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous, s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme » utilisateur » dans le texte.

En utilisant le présent site Internet de quelque manière que ce soit, vous reconnaissez avoir accepté les dispositions du présent contrat.

RESPONSABLE DU SITE

1. LE SITE EST ÉDITÉ PAR :

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Quartier Saint-Christophe CS 60213
04995 DIGNE LES BAINS Cedex 9
Tél. : 04 92 30 15 15

Directeur de la publication : Richard Lamouroux
Responsable éditorial : Richard Lamouroux
Responsable des systèmes de communication : Myriam De Andrade

La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par la société Interlude Santé
926 Route de Saint-Abdon
69390 Charly
04 72 24 56 18
www.interludesante.com
info@interludesante.com

2. DROITS D’AUTEURS / COPYRIGHT

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

n’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales ne pas modifier de telles informations reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») www.ch-digne.fr. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Centre Hospitalier de Digne-les-Bains.

3. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Exercice du droit d’accès :

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.

Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à : Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

4. RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

5. LIEN HYPERTEXTE

Les liens mis en place depuis le site du Centre Hospitalier de Digne-les-Bains vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de celui-ci, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

La création de liens hypertexte vers le site du Centre Hospitalier de Digne-les-Bains est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à l’adresse suivante : direction@ch-digne.fr 

6. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES DU SITE

Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

7. GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.