Mentions légales

Mentions légales

A propos du site

IDENTIFICATION DU SITE
Editeur :

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel du CH DE DIGNE LES BAINS .
Ce site est utilisable par tous, professionnels de santé ou non, nous vous demandons de l'utiliser en tout temps avec respect et honnêteté
Pour vous exprimer sur le site du CH DE DIGNE LES BAINS merci de consulter la rubrique "Contact" de ce site internet.
Directeur de la publication : M.Rigal, Directeur du Centre Hospitalier de DIGNE LES BAINS. En cas de délivrance d'une information médicale et/ou de santé, le nom du (des) médecin(s) ou du (des) professionnels  de  santé  sera  clairement identifié (leurs qualifications seront décrites ainsi que les acronymes et leurs titres.
Éditeur : Back Office Santé
Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci d'écrire à l'administrateur

Le site n'utilise pas de cookies.
Pour les échanges de courriels (adresses mail et contenu) ils ne sont pas enregistrés dans notre base de données (ni sur nos serveurs). Nous répondrons à chaque email dans les meilleurs délais.
De manière anonyme des statistiques sont réalisées par Google Analytics sur les visites du site.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Protection des données personnelles sur le site et exercice du droit d'accès
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées au CH DE DIGNE LES BAINS

- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (...).
Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier. Merci de ne pas nous envoyer de données personnelles ou confidentielles.

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Source
Le CH DE DIGNE LES BAINS ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Il met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

LE CH DE DIGNE LES BAINS ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

Les informations fournies sur le site www.ch-digne.fr sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation directe entre le patient (ou visiteur du site) et les professionnels de santé.

Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont le CH DE DIGNE LES BAINS n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le CH DE DIGNE LES BAINS ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que le CH DE DIGNE LES BAINS n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Propriété intellectuelle/ Droit d'auteur et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site appartient et est exploité par le CH DE DIGNE LES BAINS . Les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.ch-digne.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent au CH DE DIGNE LES BAINS et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Le CH DE DIGNE LES BAINS se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

UTILISATION DU SITE INTERNET

Disponibilité du site
Vous êtes informé que le Site du CH DE DIGNE LES BAINS est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le CH DE DIGNE LES BAINS pourra interrompre l'accès au site.

Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Ce site vous propose de télécharger des documents en format ".pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger la dernière version en français : Téléchargez Acrobat Reader

Navigation
Vous pouvez, à tout moment, revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le logo du CH DE DIGNE LES BAINS en haut à gauche.


Mettre un lien sur le CH DE DIGNE LES BAINS
Il est possible de créer un lien vers le site ou une partie du site du CH DE DIGNE LES BAINS sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien si nous l'estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.ch-digne.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail, dans la rubrique contact.

Publicité
Nos sources de financement sont les fonds publics et ce site a été élaboré dans le cadre de notre mission de fonction publique hospitalière. Ce site n'affiche, ni ne reçoit aucun fonds publicitaires.

Les  liens  et/ou bandes-annonces  et/ou partenaires proposés sur notre site font partis d'un réseau  d'échange et d'accueil gratuit ; ils ont été choisis dans le but de fournir des informations complémentaires aux visiteurs du site du CH DIGNE.
Toutefois,  nous  déclinons  toute  responsabilité  quant  à  la  politique éditoriale des sites partenaires : l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Financement
Le site est hébergé et financé par le CH DE DIGNE LES BAINS .

Mise à jour
Dernière mise à jour le 07/05/2013

Certification

Ce site respecte les principes de la charte HONcode de HON Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
Vérifiez ici.